convention collective chimie

Il est probable dans un établissement que les employés effectuent un déplacement dans d’autres régions du territoire. Il est légitime qu’à chaque déplacement relatif à la mission de la société, tout frais de déplacement et des frais supplémentaires soient réglés par la société.

La convention collective chimie règle l’indemnisation du déplacement.

La convention collective chimie établit une différence entre chaque déplacement pour pouvoir différencier l’indemnisation des frais supplémentaires. Ainsi, la convention collective chimie distingue le petit déplacement du grand déplacement qui nécessite plus d’indemnité que le premier. Est considéré comme petit déplacement, celui qui permet l’employé de revenir à son domicile tout les jours après une journée de travail. Dans ce cas, il sera tenu compte au salarié de ses frais complémentaires de transport. Lors de son voyage, s’il est impossible pour l’employé de déjeuner dans les conditions où il le fait habituellement, une indemnité compensatrice tenant compte de cette circonstance lui sera allouée.

La convention collective chimie définit le grand déplacement.

Après la définition du petit déplacement, la convention collective chimie définit également ce qu’est un grand déplacement. Il est définit comme étant un voyage qui ne permette pas à l’employé de revenir à son domicile après une journée de travail. Dans ce cas, la convention collective chimie a listé tous les frais qui devraient être remboursés par l’entreprise. A commencer par le frais du voyage : l'employeur prend à sa charge les frais du déplacement par chemin de fer dans les accords attendues dans les différents avenants, ou par tout autre moyen de transport en commun qui s'imposerait, les frais de transport des bagages personnels avec un poids maximum de 30 kg. Le temps passé en voyage dans le cadre de l'horaire usuel de travail donnera lieu à payement comme si l'employé avait travaillé, l’indemnité du séjour, le préavis de la tournée.